L'information en continu des Médias Catholiques

L’opération « Calice » en Cassation

Bookmark and Share

La Cour de Cassation rendra bientôt son arrêt quand à la validité des perquisitions à l’archevêché de Malines-Bruxelles, à la cathédrale de Malines et au domicile du cardinal .

Dans le cadre de l’opération « Calice » et de ses nombreux rebondissements judiciaires, un nouvel épisode sera écrit le 5 avril prochain à l’occasion de l’examen par la Cour de Cassation du recours introduit par l’avocat de Mgr Danneels.
Fin décembre en effet, le cardinal avait été débouté par la Cour d’appel de Bruxelles de ses demandes de récusation du juge De Troy et d’annulation des perquisitions à l’archevêché de Malines-Bruxelles, à la cathédrale de Malines et à son domicile. Il avait donc décidé de porter l’affaire devant la haute-juridiction. En janvier, cette dernière a rejeté le pourvoi concernant la demande de récusation. Elle étudiera cette fois la demande de nullité des perquisitions du 24 juin 2010.
Seules les saisies effectuées ce jour-là dans les locaux de la commission Adriaenssens, à Louvain, ont été pour l’instant déclarées nulles, et les 475 dossiers emportés à cette occasion seront d’ailleurs bientôt restitués aux victimes.

P.G.

Print Friendly

Lire aussi :

URL courte: http://info.catho.be/?p=4635

Posté par le 23 mar 2011. inséré dans Actualité, le fil info. Vous pouvez suivre les réponses de cet article à travers le RSS 2.0. Vous pouvez répondre ou laisser un trackback à cet article

Commentaires Facebook et InfoCatho.be

Répondre

Vidéo à la Une

En vidéo depuis le Vatican

Le JP de 18h15 des Médias Catholiques

Audio à la Une

Abonnez-vous gratuitement à CathoBel !

Recevez nos dernières nouvelles directement dans votre boîte de réception. Vous recevrez un email d'activation pour valider votre inscription!

Nos pages spéciales

Dimanche 30 en ligne pour 1,29 € !

Il était une foi TV

Voir plus...

Il était une foi Radio

Ecouter plus...

Synode de Tournai «Pour que tous aient la Vie, la Vie en abondance»

Galerie photo

Services

Connexion | Conçu par InfoCatho.be | Conditions d'utilisation